Samedi 17 Février 2018

Zambie : First Quantum perd le premier round d'un procès à 1,4 milliard de dollars

Zambie : First Quantum perd le premier round d'un procès à 1,4 milliard de dollars
(La Tribune 29/01/18)

La Zambia Consolidated Copper Mines Limited (ZCCM-IH) vient de remporter la première manche dans le duel judiciaire qui l’oppose au groupe canadien First Quantum Minerals. Ce dernier avait tenté de mettre fin à l’affaire via un recours, qui a été invalidé par la Haute Cour zambienne. Ce litige pourrait coûter plus d’un milliard de dollars à First Quantum.

Le groupe canadien First Quantum Minerals vient de perdre son recours devant un tribunal zambien qui cherchait à mettre fin aux poursuites judiciaires à son encontre. Une affaire qui pourrait obliger l'opérateur minier à s'acquitter de 1,4 milliard de dollars en faveur de la Zambia Consolidated Copper Mines Limited (ZCCM -IH), une entreprise dont 77,7% des parts sont détenues par l'Etat zambien.
Le procès aura finalement lieu

Cette affaire a débuté en octobre 2016 après que First Quantum ait emprunté 2,3 milliards de dollars à sa filiale minière zambienne, Kansanshi Mining sans en informer ZCCM-IH, lui-même un actionnaire minoritaire de Kansanshi. S'estimant lésé, le groupe zambien intente des poursuites contre l'opérateur canadien lui réclamant 1,4 milliard de dollars. Ce dernier a tenté en février dernier d'invalider la plainte de ZCCM-IH, qui détient des participations minoritaires dans la plupart des mines de cuivres du pays.

First Quantum a en partie construit son argumentaire pour mettre fin à la plainte sur des documents judiciaires sensés prouver que ZCCM-IH avait lancé cette procédure judiciaire sans l'approbation de son conseil d'administration, qui était selon la défense du groupe canadien dissous au démarrage des procédures. Un argumentaire qui n'aura pas suffi à convaincre les magistrats de la Haute Cour zambienne, qui ont débouté le recours de First Quantum.

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